CHIRURGIE SPECIALISEE DE LA HANCHE

CHIRURGIE  SPECIALISEE  DE  LA  HANCHE
CHIRURGIE  SPECIALISEE  
DE  LA  HANCHE
CHIRURGIE
SPECIALISEE  
DE  LA  HANCHE
Aller au contenu

Menu principal :



Mentions Légales



www.chirurgiedelahanche.fr


Directeur de la publication : Docteur Aloïs ESPIE, chirurgien orthopédiste

Administrateur du site Web : Docteur Aloïs ESPIE

Les  informations médicales contenue sur ce site sont, comme l’exige les  articles 13 et 14 du code déontologie, scientifiquement exactes,  actualisées, fiables, pertinentes, licites, intelligibles et validées.

Ces informations ne remplacent en aucun cas une consultation avec votre médecin et ne sauraient lui être opposable.


  
Financement
Le financement du site provient exclusivement de l’auteur et en aucune sorte d’une participation extérieur ou commerciale..
En particulier  aucune publicité n'est proposée sur ce site. Aucune information  promotionnelle, publicitaire ou logo ne constitue donc une ressource  financière.


  
Droit d'auteur et Responsabilité
Les  informations contenues dans ce site sont soumises à la loi française et  sont fournies sans garantie d'aucune sorte, ni explicite ni tacite. Ces  informations peuvent contenir des inexactitudes techniques ou des  erreurs typographiques. Elles sont non contractuelles et sujettes à  modification sans préavis.

L'ensemble des contenus, pages,  scripts, icônes et sons de ce site sont la propriété exclusive du Docteur Aloïs ESPIE ou des détenteurs de droits mentionnés.
Toute  production, reproduction ou représentation de ce site, en tout ou partie  (textes, sons ou images), sur quelque support que ce soit est  interdite. Le non respect de cette interdiction constitue une  contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du  contrefacteur.
Il est strictement interdit d'utiliser ou de reproduire  le nom Docteur Aloïs ESPIE, ainsi que tout logo et visuel Docteur  Aloïs ESPIE, seuls ou associés, à quelque titre que ce soit.

Il est expressément entendu par l'utilisateur de ce site qu'en aucun cas le Docteur Aloïs ESPIE ne peut être tenu responsable des dommages  quelconques, directs ou indirects, matériels ou immatériels ou spéciaux,  résultant notamment de la consultation et/ou de l'utilisation de ce  site Web ou d'autres sites qui lui sont liés, comme des utilisations  d'informations textuelles, sonores ou visuelles qui auraient pu y être  recueillies et notamment de tout préjudice financier ou commercial, de  pertes de programmes ou de données dans son système d'information ou  autre.

En l'absence de tout engagement contractuel, le Docteur  Aloïs ESPIE peut à tout moment supprimer toute information ou toute  référence sur son site ou même suspendre ledit site et ce  discrétionnairement et sans préavis.

Les bases de données figurant sur le serveur Internet sont protégées par la loi du 1er juillet 1998.


  
Informations nominatives et Confidentialité
Les  informations nominatives figurant sur ce site, ou collectées par le  moyen des formulaires « en ligne », sont collectées dans les conditions  prévues par la loi française « informatique et libertés » du 6 janvier  1978. Toute personne ayant fourni ces données dispose d'un droit  d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données  en adressant un mail à l’administrateur du site.

Les  informations personnelles concernant les visiteurs de notre site, y  compris leur identité, sont confidentielles. Le responsable du site  s'engage sur l'honneur à respecter les conditions légales de  confidentialité applicables en France et à ne pas divulguer ces  informations à des tiers.

Ce site n'utilise pas de cookies.



Retourner au contenu | Retourner au menu